Jean Reboulleau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree="trois ans"
JORFTEXT000000245002(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Jean Reboulleau
Objet:
à compter du présent arrêté
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
Au titre de représentant des exploitants
membre titulaire
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000782982(source JORF)
nomination
31 Janvier 200331/01/2003
De: Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la Commission centrale du contrôle des recettes
prévue à l'article 16 du décret du
28 décembre 1946
modifié portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions du titre Ier du code de l'industrie cinématographique, siégeant auprès du Centre national de la cinématographie,
Représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
membre suppléant
Groupe:
Commission centrale du contrôle des recettes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000190792(source JORF)
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Reboulleau (Jean)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres titulaires
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
JORFTEXT000000747015(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.